Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations légales relatives au site entrepreneur.moovers.biz.
1. Éditeur du site
Le site entrepreneur.moovers.biz est édité par :
- LUCAS FONSEQUE (nom commercial : MOOVERS)
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 1 000 €
- SIREN : 938 596 889
- SIRET : 938 596 889 00015
- RCS : RCS Toulouse 938 596 889
- N° TVA intracommunautaire : FR86 938 596 889
- Date de création : 1er décembre 2024
- Siège social : 32 route d’Agde, 31500 Toulouse
- Email : contact@moovers.biz
2. Directeur de la publication
Lucas Fonseque, en sa qualité de Président de LUCAS FONSEQUE.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- SAS O2Switch
- 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : +33 4 44 44 60 40
- Site : https://www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site entrepreneur.moovers.biz (textes, images, vidéos, logos, photographies, marques, identifiants graphiques, structure du site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de LUCAS FONSEQUE ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Les photographies des afterworks Moovers sont l’œuvre de Nabiha Studio et Nab Photographie, utilisées avec leur autorisation.
5. Liens hypertextes
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6. Contenus sponsorisés et publicité
Certains articles du média Moovers peuvent être sponsorisés ou publi-rédactionnels. Ils sont alors clairement identifiés par la mention « Contenu sponsorisé » en début d’article. Les liens commerciaux y sont marqués rel="sponsored" conformément aux recommandations de Google et de l’ARPP.
Pour proposer un contenu sponsorisé : /proposer-un-contenu/
7. Site distinct moovers.biz
8. Responsabilité
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9. Données personnelles
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10. Droit applicable
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11. Contact
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